Le crédit d’impôt et travaux d’isolation en copropriété

Les travaux concernant l’amélioration de la consommation énergétique en copropriété font bénéficier du CITE et du prêt à taux zéro pour chaque propriétaire. Comment cela fonctionne-t-il et quels sont les avantages que l’on peut en tirer ?

Comment bénéficier du CITE en copropriété ?

6cde7e9ff83921b9d219892e548c121aa1dde81a2594cd4aab2a77367bf75329La reconduction du CITE et du prêt à taux zéro en 2016 profite largement aux copropriétaires qui veulent améliorer leur cadre de vie en effectuant des aménagements visant à combattre la déperdition énergétique de leurs habitations. Que ce soit le CITE ou le PTZ, ils sont tous deux applicables sur les travaux d’amélioration énergétique que sur l’installation d’isolants thermiques. Toutefois, la réalisation de tels travaux doit émaner de la volonté de l’assemblée générale des copropriétaires, notamment pour ceux qui concernent les travaux d’isolation par l’extérieur. Par ailleurs, quelques conditions sont à remplir effectivement pour bénéficier des dispositifs de financement des travaux. Rappelons toutefois que les conditions d’obtention du CITE et du PTZ en copropriété sont les mêmes que pour celles d’une maison individuelle. Il s’agit, en premier lieu, de la conduite des travaux par un artisan agréé RGE, l’utilisation de matériaux qui sont connus en tant que produits ayant une bonne performance énergétique comme les produits de marque Steico, dont vous pouvez en apprendre plus sur ce site, et enfin, il faut que les travaux soient achevés avant le 31 décembre 2016.

Par ailleurs, le dispositif CITE 2016 est appliqué sur les impôts sur le revenu sur la base d’un calcul au prorata sur les quoteparts détenues par chaque copropriétaire. Pour les personnes non imposables, le CITE leur sera versé par virement ou sous forme de chèque. Ces conditions d’éligibilité sont également valables pour les travaux d’isolation, que ce soit sur les toitures ou sur les volets isolants.

Les avantages du CITE en copropriété

Le copropriétaire bénéficie d’une déduction fiscale de 30 % sur son impôt sur le revenu. Par ailleurs, le dispositif permet également une déduction sur cinq ans sur les travaux entrepris dans une limite plafonnée à 8 000 euros par personne ou 16 000 euros pour un couple. Cette déduction est appliquée sur le coût des travaux. Toutefois, pour les travaux concernant les ravalements avec isolation thermique, les travaux relatifs à la pose de l’isolation thermique sont les seuls concernés par le CITE. Par ailleurs, si le CITE est applicable sur la plupart des équipements énergétiques, à part les pompes à chaleur air/air et les chaudières basse température, il concerne tous les équipements d’isolation des vitrages (fenêtres ou volets), les parois opaques, c’est-à-dire les murs, les planchers et autres. Concernant les travaux autres que l’isolation, l’acquisition d’équipements visant la réduction de la déperdition énergétique est également concernée par le dispositif. C’est le cas de la plupart des chaudières hybrides et pompes à chaleur, des équipements de chauffage utilisant l’énergie solaire et les énergies renouvelables ou le bois. Les équipements de chauffage de nouvelle génération sont également, dans la plupart des cas, éligibles. Il peut s’agir de chaudières à condensation, hybrides, à micro-cogénération, les récupérateurs d’eau de pluie ou les appareils de régulation interne de chauffage.

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