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Résidence secondaire : les différentes taxes à payer

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Nombreuses sont les familles qui possèdent une résidence secondaire pour un investissement locatif ou pour passer des vacances. Si vous envisagez de faire pareil, vous devez demander des renseignements sur la fiscalité. Elle est différente de celle des résidences principales. Cet article vous fera savoir les divers impôts liés aux résidences secondaires.

La taxe foncière

Il s’agit d’un impôt encaissé par les collectivités territoriales. Elle est définie en fonction de la valeur locative cadastrale de la maison. En cas de location, le montant sera ainsi déterminé en fonction du loyer annuel que le propriétaire de la maison pourrait percevoir. Ensuite, la valeur est appliquée au taux d’imposition fixé par chaque municipalité. Elle varie ainsi selon la région ou la commune dans laquelle votre résidence secondaire est implantée. Vous en saurez plus en suivant le lien https://www.carredu8eme.fr/.

La taxe d’habitation

Tous les propriétaires de logements doivent payer la taxe d’habitation, qu’il s’agisse d’une maison habitée à titre principal ou secondaire. Toutefois, le calcul de l’impôt des deux résidences est différent l’un de l’autre. Il est calculé en fonction de la valeur locative cadastrale du bâtiment et de ses dépendances. Le taux qui sera appliqué est voté par la collectivité locale du lieu où le bien se trouve.

Réduction sur de la taxe d’habitation

Contrairement à la résidence principale, la secondaire ne bénéficie pas des mêmes abattements et exonérations sur la taxe d’habitation. Ainsi, l’État ne prend pas en compte :

  • L’invalidité,
  • Les critères de revenus,
  • Le nombre de personnes à charge.

Taxe sur les logements vacants (TLV)

Certaines communes appliquent ce type d’impôt pour les propriétaires de biens immobiliers inoccupés depuis au moins 1 an. Le calcul de la TLV se fait également sur la valeur locative du logement. Sachez cependant que vous pouvez échapper à ce type de taxe si vous respectez les conditions suivantes :

  • La maison n’est pas à usage d’habitation,
  • Le bien est occupé plus de 90 jours de suite (3 mois) au cours d’une année,
  • La maison demande des travaux importants pour être habitable (le montant des travaux doit dépasser 25 % de la valeur du logement),
  • La résidence est indépendamment de votre volonté (le logement est mis en location ou à vendre, mais ne trouve pas preneur ou acquéreur).

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Elle est prélevée pour financer la collecte des déchets. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères doit être payée par les propriétaires de garages, de places de parking ou de piscines qui se trouvent dans une commune dans laquelle un service d’enlèvement des ordures ménagères est implanté. Cette taxe est redevable, bien que l’utilisation de ces biens ne génère aucun déchet. Seule la commune peut instituer une exonération.

Taxe pour la vente d’une résidence secondaire

Si vous envisagez de votre logement secondaire, vous devez également payer de l’impôt. Les plus-values sur la résidence secondaire sont taxées à 100 % seulement, si le bien est vendu moins de 6 ans après son acquisition. Ainsi, la plus-value est taxée :

  • À 17,2 % au titre des prélèvements sociaux avec un abattement variable selon la durée de possession du bien. Au bout de 30 ans, l’exonération est totale,
  • À 19 % : un abattement de 6 % par an est cependant appliqué entre la 6ème et la 21ème année de détention. Puis, de 4 % la 22ème année.